Responsabilité
Civile
Dans le cadre de vos activités de chef d'entreprise, vous êtes amenés à prendre des risques. La forte compétitivité, la mondialisation et la judiciarisation croissante du monde des Affaires ne doivent pas vous amener à être démuni en cas de réclamations et/ou litiges.
Il en va de la survie de votre Entreprise.
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CGAP vous simplifie la tâche en auditant les risques que votre entreprise serait susceptible de causer aux tiers. Et c'est dans ce cadre là que nous déterminons un programme sur-mesure en Responsabilité Civile.
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Nous avons développé avec nos clients, y compris ceux qui exercent dans des niches spécifiques, des solutions répondant à leurs besoins, à leurs métiers.
Nous avons une approche innovante en cela que nous proposons des couvertures sur-mesure et veillons à ce que le client sécurise chaque élément souhaitée .
Nos domaines d'intervention sont les suivants ( liste non exhaustive):
RC Exploitation
la RC Expoitation s'applique en cas d'incidents survenus pendant l'exploitation dans le cadre des activités quotidiennes
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RC Professionnelle
L'Assurance RC Professionnelle concerne les dommages qui trouvent leur origine dans la réalisation même de la prestation.
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RC Dirigeants
Garantir l’ensemble des dirigeants dans le cadre des fautes dont ils sont personnellement redevables sur leurs biens propres.
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La Responsabilité Civile d'exploitation
Votre entreprise peut causer des dommages au cours de son activité, y compris du fait de ses bâtiments, de ses installations, de ses préposés ...
Exemple : un client glisse dans le hall de votre entreprise.
L'assurance Responsabilité Civile d'Exploitation couvre :
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les dommages matériels et
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les risques de blessure corporels de vos clients et de vos visiteurs survenant dans vos locaux ou à l'extérieur, dans le cadre des activités de votre entreprise.
Le montant d'assurance souhaité doit correspondre au niveau d'exposition de vos risques.
Nos équipes sauront vous conseiller sur les couvertures les mieux adaptées à votre réalité.
La Responsabilité Civile Professionnelle
La responsabilité civile professionnelle (RC Pro) couvre aussi l'entreprise en cas de mise en cause de clients ou tiers à la suite de prestations à dominantes intellectuelles telles que le conseil,services, la formation...
Exemple : une société informatique perd la base de données de son client lors d'une prestation de maintenance du disque dur. Sa responsabilité est pleinement engagée et verra contre elle des poursuites de son client.
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Sont concernés, par exemple, les bureaux d'étude, les sociétés informatiques, les experts-comptables....
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Chaque entreprise de service a besoin d'une garantie RC PRO qui répond aux besoins spécifiques de son activité.
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CGAP, élabore avec vos équipes un volet de garanties spécifiques qui permettra de répondre avec précision à votre besoin.
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Pour certaines activités telles que celles liées à la médecine, on focalisera sur les dommages corporels qui représentent le risque le plus important.
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Pour des activités de conseil( avocats, bureaux d'études, SSII), ce sont des dommages immatériels non consécutifs qui constituent le risque majeur.
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La Responsabilité Civile des Mandataires Sociaux
Les administrateurs et dirigeants d'entreprise sont soumis à des obligations financières et légales dans le cadre de leurs activités de gestion.
Le non respect, intentionnelle ou non, des lois et règlements, violation de statuts et fautes de gestion peuvent entraîner la responsabilité personnelle des administrateurs en tant que mandataires de la société.
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Bon à savoir : Les frais de défense en cas de poursuite mettre en péril vos finances.
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Solution : CGAP vous propose l'accès grâce à nos partenaires internationaux :
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à des capacités en termes de couverture RCMS très élevées.
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à la couverture personnelle des administrateurs et dirigeants
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à la prise en charge de vos frais de défense.